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Article 1 – L’éditeur & Directrice de publication

  • Céline MASSON (Pseudonyme : Smoly Plume)
  • Entreprise Individuelle sous le statut Artiste Auteur (Code NAF : 9003B) et dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (R.C.S.) et au répertoire des métiers (R.M.).
  • La T.V.A. n’est pas applicable (Article 293 B du Code général des impôts).
  • N° SIRET : 985230432 00017
  • Siège social : 3 Le Cerisier – Les Cerqueux Sous Passavant 49310 LYS HAUT LAYON
  • E-mail : contact@smolyplume.fr OU smolyplume@gmail.com

 

Article 2 – L’hébergeur

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Article 3 – Accès au site

Le site www.smolyplume.fr est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’E.I. Céline MASSON ne saurait être tenu responsable.

 

Article 4 – Propriété intellectuelle

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Article 5 – Responsabilité

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